Mention Légale du Site Truevault.fr

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L’équipe de publication ne saurait être tenue responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques y afférents publiés sur ce serveur contenaient des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques, des informations désuètes ou incomplètes. Il en va de même pour les modifications qui sont périodiquement apportées aux informations contenues sur ce serveur.

II – DROIT D’AUTEUR

Truevault et son logo sont protégés au titre de marques. La marque Truevault a fait l’objet de plusieurs dépôts réguliers en France :

• Le 04 Septembre 2022 auprès de l’I.N.P.I. en France n° 4895045
• Le 05 Février 2023 auprès de l’I.N.P.I. en France n° 4934289

Les textes et les éléments graphiques, leurs présentations, leurs assemblages et le code HTML figurant dans ce site sont la propriété exclusive de la société Truevault, sauf mention contraire. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tels par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

Le contenu statique (code html, images) utilisé dans les pages du serveur web Truevault a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’agence des dépôts numériques et de la société CopyrightDepot.

Toutes les marques déposées citées sur ce serveur sont la propriété respective de leurs auteurs.

III – DROIT DE REPRODUCTION

Il est autorisé de reproduire tout ou partie de ce site sans autorisation sur support papier dans un cadre non commercial, sous réserve que les textes et les éléments graphiques n’aient pas été altérés, que la diffusion soit gratuite et qu’apparaisse clairement la mention suivante : « Document extrait du site Internet https://www.truevault.fr tous droits réservés ».

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Il est autorisé d’établir un lien textuel ou graphique en utilisant le logo Truevault vers la page dont l’adresse est la suivante https://www.truevault.fr et uniquement pour cet usage, à condition que :

• Cette page apparaisse clairement sous son adresse réelle.
• Que les sites mettant en place des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations et/ou images en conformité avec l’ordre public et les bonnes mœurs et, d’une manière générale, soient conformes au droit français et international.

Sous réserve des droits concédés ci-dessus, il est expressément interdit toute reproduction ou représentation, même partielle du contenu de ce site notamment :

• Dans un but commercial ou de distribution.
• Toute utilisation de tout ou partie de ce site Web dans un environnement informatique en réseau.
• Par le mécanisme de liens. Spécialement lors de la présentation d’une page du site Truevault dans des cadres ou « frames » n’appartenant pas au site Truevault grâce aux techniques de « framing » ou l’utilisation d’un élément dans un site extérieur grâce à la technique du « in-line linking ».
• Par extraction répétée ou systématique d’éléments protégés ou non du site Truevault, lui causant un préjudice quelconque.

Toute autre utilisation d’information, logos appartenant à ce site ainsi que toute diffusion d’information relative à ce site sont interdites, sauf autorisation préalable, expresse et écrite (sur support électronique uniquement). Tous les droits non expressément concédés sont réservés.

IV – MODIFICATION DU SITE

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site ainsi que cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

V – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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